Les membres présents sont :

Les honorables sénateurs

AndersonAudetteBattersBlackBoehmBoisvenuBonifaceBoveyBoyerBrazeauBussonClementCordyCormierCotterCoyleDalphondDaskoDawsonDeacon (Nouvelle-Écosse)Deacon (Ontario)DeanDowneDuncanFrancisFureyGagnéGalvezGerbaGignacGoldGreeneHarderHartlingHousakosKutcherLaBoucane-BensonLoffredaMacDonaldManningMarshallMartinMarwahMassicotteMcPhedranMégieMiville-DechêneMocklerMoncionMoodieOmidvarOslerPatePetitclercPlettQuinnRichardsRinguetteSaint-GermainSeidmanSimonsSmithSorensenTannasWallinYussuff

Les membres participant aux travaux sont :

Les honorables sénateurs

AndersonAudetteBattersBlackBoehmBoisvenuBonifaceBoveyBoyerBrazeauBussonClementCordyCormierCotterCoyleDalphondDaskoDawsonDeacon (Nouvelle-Écosse)Deacon (Ontario)DeanDowneDuncanFrancisFureyGagnéGalvezGerbaGignacGoldGreeneHarderHartlingHousakosKutcherLaBoucane-BensonLoffredaMacDonaldManningMarshallMartinMarwahMassicotteMcPhedranMégieMiville-DechêneMocklerMoncionMoodieOmidvarOslerPatePetitclercPlettQuinnRichardsRinguetteSaint-GermainSeidmanSimonsSmithSorensenTannasWallin*WellsYussuff

La première liste donne les noms des sénateurs présents à la séance dans la salle du Sénat.

Dans la deuxième liste, l’astérisque apposé à côté du nom d’un sénateur signifie que ce sénateur, même s’il n’était pas présent à la séance, participait aux travaux, au sens des paragraphes 8(2) et (3) de la Politique relative à la présence des sénateurs.

PRIÈRE

Déclarations de sénateurs

Des honorables sénateurs font des déclarations.

AFFAIRES COURANTES

Dépôt de rapports de délégations interparlementaires

L’honorable sénatrice Galvez dépose sur le bureau ce qui suit :

Rapport de la Section canadienne de ParlAmericas, 6^e rencontre du Réseau pour un parlement ouvert de ParlAmericas, sessions virtuelles, les 9, 15 et 22 mars 2022.—Document parlementaire n^o 1/44-1416.

Période des questions

Le Sénat procède à la période des questions.

Réponses différées

L’honorable sénateur Gold, c.p., dépose sur le bureau ce qui suit :

Réponse à la question orale posée au Sénat le 16 décembre 2021 par l’honorable sénateur Patterson (Nunavut), concernant la consultation des organismes intéressés.—Document parlementaire n^o 1/44-1417S.

Réponse à la question orale posée au Sénat le 21 juin 2022 par l’honorable sénateur Plett, concernant les services de passeport.—Document parlementaire n^o 1/44-1418S.

Ordre du jour

Affaires du gouvernement

Projets de loi – Deuxième lecture

L’article n^o 1 est appelé et différé à la prochaine séance.

Rapports de comités – Autres

L’article n^o 7 est appelé et différé à la prochaine séance.

Motions

L’article n^o 1 est appelé et différé à la prochaine séance.

Interpellations

Les articles n^os 2, 3 et 4 sont appelés et différés à la prochaine séance.

LEVÉE DE LA SÉANCE

Avec le consentement du Sénat,

L’honorable sénatrice Gagné propose, appuyée par l’honorable sénateur Gold, c.p.,

Que la séance soit maintenant levée.

La motion, mise aux voix, est adoptée.

(En conséquence, à 14 h 53, le Sénat s’ajourne jusqu’au jeudi 24 novembre 2022, à 14 heures.)

DOCUMENTS DÉPOSÉS AUPRÈS DU GREFFIER DU SÉNAT CONFORMÉMENT À L'ARTICLE 14-1(7) DU RÈGLEMENT

Copie du Règlement modifiant le Règlement sur les mesures économiques spéciales visant l’Iran (C.P. 2022-1210), conformément à la Loi sur les mesures économiques spéciales, L.C. 1992, ch. 17, par. 7(1).—Document parlementaire n^o 1/44-1413.

Copie du Règlement modifiant le Règlement sur les mesures économiques spéciales visant le Belarus (C.P. 2022-1213), conformément à la Loi sur les mesures économiques spéciales, L.C. 1992, ch. 17, par. 7(1).—Document parlementaire n^o 1/44-1414.

Rapport actuariel (y compris la certification de l’actif) sur le Régime de pensions de la Gendarmerie royale du Canada au 31 mars 2021, et le certificat des avoirs du Régime de pensions, conformément à la Loi sur la pension de retraite de la Gendarmerie royale du Canada, L.R.C. 1985, ch. R-11, art. 30.—Document parlementaire n^o 1/44-1415.

Modifications de la composition des comités conformément à l'article 12-5 du Règlement

Comité sénatorial permanent des banques, du commerce et de l’économie

L’honorable sénatrice Duncan a remplacé l’honorable sénateur Woo (le 23 novembre 2022).

Comité sénatorial permanent des pêches et des océans

L’honorable sénatrice Ringuette a remplacé l’honorable sénateur Ravalia (le 23 novembre 2022).

Comité sénatorial permanent des affaires étrangères et du commerce international

L’honorable sénatrice Busson a remplacé l’honorable sénatrice Deacon (Ontario) (le 23 novembre 2022).

L’honorable sénatrice Miville-Dechêne a remplacé l’honorable sénateur Woo (le 23 novembre 2022).

Comité sénatorial permanent des peuples autochtones

L’honorable sénatrice Coyle a remplacé l’honorable sénatrice Boniface (le 23 novembre 2022).

L’honorable sénatrice Busson a remplacé l’honorable sénateur Christmas (le 23 novembre 2022).

L’honorable sénateur Christmas a remplacé l’honorable sénatrice Saint-Germain (le 23 novembre 2022).

Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie

L’honorable sénatrice Martin a remplacé l’honorable sénatrice Poirier (le 23 novembre 2022).